Blogue de Manuel

Les vacances Quantum peuvent s’appliquer à un employé à temps plein dans certaines circonstances, comme l’assurance salaire à long terme, mais s’appliquent principalement aux travailleurs à temps partiel.

Selon le Centre universitaire de santé McGill (CUSM), “Quantum représente le nombre maximum de jours de vacances que l’employé a le droit de prendre, qu’ils soient payés ou non”.

Par conséquent, vos vacances Quantum représentent le nombre total de jours de vacances annuelles que vous avez le droit de prendre. En revanche, les vacances “standard” sont les jours de vacances payés pour lesquels vous avez travaillé.

Les employés à temps partiel et ceux qui figurent sur la liste de rappel accumulent un pourcentage des vacances payées en fonction du nombre d’heures travaillées. Toutefois, après une année complète de service, un employé à temps partiel a droit à un minimum de 4 semaines (20 jours) de vacances. Vos vacances Quantum sont le résultat de ce minimum.

Nouvelles normes du travail le 1^er janvier 2019, accordent à un salarié crédité de trois années de service ininterrompu chez le même employeur à la fin d’une année de référence se terminant après le 1er janvier 2019, le droit à un minimum de trois semaines de vacances consécutives, à prendre dans les 12 mois suivant la fin de l’année de référence.

Le congé (vacanes) annuel de l’employé à temps partiel est calculé sur la base des pourcentages suivants (Source : Conventions collectives nationales, article 38.03 de l’APTS, article 8.15.2 du FSSS/CSN et article 7.10.3 de la FIQ) :

Toutefois, les primes suivantes ne sont pas éligibles : prime de soirée et de nuit, prime de soirée et de nuit renforcée, prime de rotation des équipes et prime de week-end.

APTS et FSSS/CSN, les vacances annuels sont calculés selon les pourcentages suivants :

Renoncer aux jours de vacances non payés :

En remplissant le formulaire de renonciation aux vacances non payées, les employés peuvent réduire le nombre de jours de vacances non payées à un minimum de 10 jours, conformément à la Loi sur les normes du travail du Québec (la “Loi”). Le formulaire doit être disponible auprès de votre responsable, des ressources humaines ou de votre bureau syndical local.

1. Vous devez remplir le formulaire en indiquant le nombre d’heures ou de jours auxquels vous voulez renoncer.
2. Une fois le formulaire rempli, vous devez le remettre ou l’envoyer à votre gestionnaire*.
3. Votre gestionnaire doit signer le formulaire.
4. Vous-même, votre supérieur ou le bureau syndical local doit envoyer le formulaire rempli et signé à la Direction de la paie. (Télécopie du service de la paie du CUSM : 514-412-4210)

*Demandez toujours une copie papier ou une confirmation par e-mail pour tout document que vous soumettez. La preuve doit comprendre la date et le nom de la personne qui a reçu le document.

Le congé annuel de la FIQ Union est calculé sur les pourcentages suivants :

• 10 % de son salaire global gagné entre le 1er mai de l’année antérieure et le 30 avril de l’année en cours, pour la salariée ayant vingt-cinq (25) ans et plus de service au 30 avril ;
• 9,6 % de son salaire global gagné entre le 1er mai de l’année antérieure et le 30 avril de l’année en cours, pour la salariée ayant vingt-trois (23) ou vingt-quatre (24) ans de service au 30 avril ;
• 9,2 % de son salaire global gagné entre le 1er mai de l’année antérieure et le 30 avril de l’année en cours, pour la salariée ayant vingt et un (21) ou vingt-deux (22) ans de service au 30 avril ;
• 8,8 % de son salaire global gagné entre le 1er mai de l’année antérieure et le 30 avril de l’année en cours, pour la salariée ayant dix-neuf (19) ou vingt (20) ans de service au 30 avril ;
• 8,4 % de son salaire global gagné entre le 1er mai de l’année antérieure et le 30 avril de l’année en cours, pour la salariée ayant dix-sept (17) ou dix-huit (18) ans de service au 30 avril ;
• 8 % de son salaire global gagné entre le 1er mai de l’année antérieure et le 30 avril de l’année en cours, pour la salariée ayant moins de dix-sept (17) ans de service

Source: http://spsicr-cusm.ca/

Resources :

Contrats nationaux
Convention collective nationale APTS 2016-2020
Convention collective nationale SECUSM CSN-FSSS 2016-2020
Convention collective nationale SPSICR-CUSM 2016-2020

Contrats locaux
Convention collective locale APTS
Convention collective locale SECUSM CSN-FSSS
Entente locale SPSICR-CUSM

Les informations ci-dessus sont données à titre indicatif. Pour plus d’informations et pour toute question, contactez votre responsable, les ressources humaines ou votre bureau syndical local.